Le nettoyage des escaliers et autres parties communes de la copropriété peut faire l’objet de litiges entre les copropriétés. Il existe plusieurs façons de prévoir la décoration et l’assainissement des escaliers sans nécessairement avoir à stipuler un contrat avec un entrepreneur.
Les relations dans une communauté comme la copropriété sont souvent liées à un fil très fin. Ce dernier peut souvent rompre pour des soucis futiles mais liés à une constante du quotidien comme le nettoyage des escaliers.
Le nettoyage des escaliers et les questions sur les coûts
Le nettoyage des escaliers est soumis à de nombreuses questions soumises à la réforme du droit de la copropriété dans laquelle les frais d’entretien de l’ascenseur ont été assimilés à ceux à engager pour le nettoyage des escaliers.
De plus, les escaliers sont également reliés aux accessoires qui leur sont reliés tels que les rampes, les marches, les mains courantes, les garde-corps et le plâtre sous les rampes.
Conflits de copropriété à la base du nettoyage d’escalier
Pour régler et éviter toute querelle sur les frais de nettoyage des escaliers et des accessoires afférents, nous nous appuyons sur la résolution souveraine de l’assemblée de copropriété.
Ce dernier, en effet, peut décider que la cession du nettoyage des escaliers peut être reconnue par un contrat à une firme professionnelle avec l’obligation pour toutes les copropriétés de contribuer au paiement des charges.
A défaut, les copropriétés individuelles pourront se gérer en toute autonomie et assurer le nettoyage des espaces individuels ou parties de copropriété, répondant à leur omission dans l’ensemble de copropriété. Le nettoyage des escaliers entre les copropriétés quant à lui doit être approuvé à l’unanimité par l’ensemble de l’assemblée de copropriété.
Nettoyage des escaliers : voici la législation
À cet égard, l’article 1719 du Code civil français. exige que chaque copropriété soit tenue de contribuer à l’entretien et au nettoyage des escaliers ou à la reconstruction de ceux-ci en partageant les frais afférents.
Si une partie des copropriétés ne participe pas aux frais d’entretien et de nettoyage des escaliers, la question doit être posée à l’assemblée et à l’administrateur en tant que responsable du décorum des parties communes.
A qui confier le nettoyage des escaliers ? Voici les variables
L’aspect le plus pratique concernant la discipline de confier le nettoyage des escaliers de la copropriété prévoit que chaque copropriété pourvoit aux parties communes individuelles après entente avec les autres copropriétés.
Si vous vous écartez des interventions de bricolage, la copropriété devra évaluer une série de devis fournis par des entreprises spécialisées dans le secteur qui répondent à certaines exigences professionnelles : immatriculation à la chambre de commerce et moyens adéquats pour se conformer au mandat commandé service.
A partir de l’étude des devis, des moyens et du matériel utilisés pour le nettoyage, les copropriétés pourront choisir, par rapport au rapport qualité-prix, l’entrepreneur qui offre les meilleures garanties avec une répartition relative des charges.